Conditions Générales de Vente
Entreprise
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à la société CIRES LAFONT.
Raison sociale : CIRES LAFONT
Forme juridique : SASU
Numéro RCS/SIREN : 948685490
Siège social : 164 AVENUE DE LA BURLIERE 83170 BRIGNOLES
Contact
Email : contact@cires-lafont.com
Activité
CIRES LAFONT propose la vente en ligne de bougies artisanales fabriquées en France.
Les produits sont vendus par l’intermédiaire du site internet de la société CIRES LAFONT.
Commandes
Le client peut commander les produits directement sur le site internet.
La commande ne sera validée qu’après acceptation du paiement par carte bancaire.
Livraison
[à compléter avec les conditions et frais de livraison]
Droit de rétractation
Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-28 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne peut pas s’appliquer à la vente de nos produits.
Paiement
Le paiement s’effectue par carte bancaire au moment de la validation de la commande sur le site internet. Les cartes acceptées sont les cartes des réseaux Carte Bleue, Visa et MasterCard.
Responsabilité
[à compléter le cas échéant avec les clauses de responsabilité]
Données personnelles
[à compléter avec les informations sur la collecte et la protection des données personnelles]
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus du site internet demeure la propriété exclusive de CIRES LAFONT.
Litiges
En cas de litige, vous pouvez contacter la société CIRES LAFONT pour trouver une solution amiable.
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
N’hésitez pas si vous souhaitez que je complète ou modifie ce projet de CGV pour qu’il corresponde aux spécificités de votre activité. Je peux notamment détailler les sections manquantes.